SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES, LTD., Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1521960
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2029
Présentation de la marque SUMITOMO
Déposée le 31 mars 1989 par la société étrangère SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUMITOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES domicilié(e) 1-1 Osaki 2-chome, Shinagawa-ku, TOKYO 141-6025 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque SUMITOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUMITOMO arrivera à expiration en date du 31 mars 2029.
SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZEROMAG , JET HOVER
SUMITOMO HEAVY INDUSTRIES, LTD., Société de droit japonais - 1-1 Osaki 2-chome, Shinagawa-ku, TOKYO 141-6025 - Japon
NOVAGRAAF FRANCE, Mme TISSOT Marianne - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2140268 - Publication au BOPI 1999-17
Demande de renouvellement le 17 mars 2009 n°2140268 - Publication au BOPI 2009-03-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401612 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-17
Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598192 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Inscription le 28 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750200 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-28
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709366 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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